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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SSB
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ANNUEL PROFESSIONNEL DES MÉDECINS DU…
Marque expirée - Marque en non vigueur

ANNUEL PROFESSIONNEL DES MÉDECINS DU…
EURL SSB

Numéro de dépôt :
3675747
Date de dépôt :
11/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
11/09/2019
ANNUEL PROFESSIONNEL DES MÉDECINS DU… de SSB

Présentation de la marque ANNUEL PROFESSIONNEL DES MÉDECINS DU…

Déposée le 11 septembre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SSB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ANNUEL PROFESSIONNEL DES MÉDECINS DU… »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SSB domicilié(e) 27 CHEMIN DE BROUSSE - 33270 - BOULIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 094 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL SSB, Sylvie SALWES, Gérante domicilié(e) 27 Chemin de Brousse - 33270 - BOULIAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNUEL PROFESSIONNEL DES MÉDECINS DU… est expirée depuis le 11 septembre 2019.

SSB a également déposé les autres marques suivantes : "Bienvenue à..." Le plan-guide , “ BIENVENUE DANS LE PAYS DE … ”


EURL SSB - 27 CHEMIN DE BROUSSE - 33270 - BOULIAC - France - SIREN 415094580


EURL SSB, Sylvie SALWES, Gérante - 27 Chemin de Brousse - 33270 - BOULIAC - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Revue (document papier).